L'art du bijou, fait à la main

Mentions Légales Article 1 – Mentions légales

Propriétaire : Valérie LE GAC EI
Siège social : 1 impasse des Bordes – 31620 Castelnau d’Estrétefonds
Téléphone Siège : 06 63 10 41 80
Email pour contact : valandartcreations@gmail.com
Siret : 493 703 573 00029
N° TVA intra-communautaire :
Créateur : DUPUY MORGAN
Site Internet : MetaCore | Services informatiques
Tél : 07 67 29 81 02
Nom Commercial : MetaCore
Email : metacorerepair@gmail.com
SIRET : 993 559 780 00016
Siège Social : 7 rue du béarn 31270 Cugnaux
Hébergeur : Meta Core
7 rue du béarn 31270 Cugnaux
Responsable publication : MetaCore
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Article 2 – Accès au site

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

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Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment : suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes : supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ; suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Article 5 – Responsabilités

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La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l’éditeur. L’éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifyer de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l’éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l’éditeur. Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas publiée par l’éditeur. L’éditeur ne dispose d’aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien.

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Vos données sont collectées par la société .... Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée) ; est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale. Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l’éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes. Les données personnelles collectées sont les suivantes : – nom et prénom – adresse mall – numéro de téléphone

Article 8 – Droit d’accès, de rectification et de déréférencement de vos données

En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants : le droit d’accès : ils peuvent exercer leur droit d’accès, pour connaître les données personnelles les concernant, en écrivant à l’adresse électronique ci-dessous mentionnée. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, la Plateforme peut demander une preuve de l’identité de l’utilisateur afin d’en vérifier l’exactitude ; • le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par la Plateforme sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations ; le droit de suppression des données : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données ; le droit à la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent de demander à la Plateforme de limiter le traitement des données personnelles conformément aux hypothèses prévues par le RGPD ; le droit de s’opposer au traitement des données : les utilisateurs peuvent s’opposer à ce que leurs données soient traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD; • le droit à la portabilité : ils peuvent réclamer que la Plateforme leur remette les données personnelles qu’ils ont fournies pour les transmettre à une nouvelle Plateforme. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant, à l’adresse suivante : 7 rue du Béarn 31270 Cugnaux Ou par email, à l’adresse : metacorerepair@gmail.com. Toute demande doit être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité en cours de validité signé et faire mention de l’adresse à laquelle l’éditeur pourra contacter le demandeur. La réponse sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande. Ce délai d’un mois peut être prolongé de deux mois si la complexité de la demande et/ou le nombre de demandes l’exigent. De plus, et depuis la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilité d’organiser le sort de leurs données après leur décès. Pour plus d’information sur le sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/. Les utilisateurs peuvent aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr Nous vous recommandons de nous contacter dans un premier temps avant de déposer une réclamation auprès de la CNIL, car nous sommes à votre entière disposition pour régler votre problème.

Article 9 – Utilisation des données

Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services de la Plateforme, leur amélioration et le maintien d’un environnement sécurisé. La base légale des traitements est l’exécution du contrat entre l’utilisateur et la Plateforme. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes : – accès et utilisation de la Plateforme par l’utilisateur – gestion du fonctionnement et optimisation de la Plateforme ; – mise en œuvre d’une assistance utilisateurs : – vérification, identification et authentification des données transmises par l’utilisateur ; – personnalisation des services en affichant des publicités en fonction de l’historique de navigation de l’utilisateur, selon ses préférences ; – prévention et détection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité ; gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs ; envoi d’informations commerciales et publicitaires, en fonction des préférences de l’utilisateur

Article 10 – Politique de conservation des données

La Plateforme conserve vos données pour la durée nécessaire pour vous fournir ses services ou son assistance. Dans la mesure raisonnablement nécessaire ou requise pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires, régler des litiges, empêcher les fraudes et abus ou appliquer nos modalités et conditions, nous pouvons également conserver certaines de vos informations si nécessaire, même après que vous ayez fermé votre compte ou que nous n’ayons plus besoin pour vous fournir nos services.

Article 11-Partage des données personnelles avec des tiers

Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces exclusivement dans l’Union européenne, dans les cas suivants : lorsque l’utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres de la Plateforme, des informations accessibles au public; quand l’utilisateur autorise le site web d’un tiers à accéder à ses données ; quand la Plateforme recourt aux services de prestataires pour fournir l’assistance utilisateurs, la publicité et les services de paiement. Ces prestataires disposent d’un accès limité aux données de l’utilisateur, dans le cadre de l’exécution de ces prestations, et ont l’obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel ; si la loi l’exige, la Plateforme peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre la Plateforme et se conformer aux procédures administratives et judiciaires.

Article 12 – Offres commerciales

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Article 13- Photographies et représentation des produits

Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’éditeur

Article 14 – Loi applicable

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l’éditeur, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

Article 15 – Contactez-nous

Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante : valandartcreations@gmail.com

Site INTERNET Colisage

Toutes mes créations sont importantes pour moi de la création à la réception. Chaque bijou est emballé dans une pochette en tissu.

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Mentions Légales
Politique de cookies (EU)

Conditions générales de vente Article 1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les commandes réalisées par un consommateur (ci-après dénommé le « Client ») s’agissant des produits proposés sur le site internet https://ValandartCreations (ci-après le « Site ») par :
VALAND’ART CREATIONS
État : Entreprise active depuis le 01/10/2021 au répertoire Sirene
Siret du siège : 493 703 573 00029
Adresse du siège
1 IMPASSE DES BORDES
31620 CASTELNAU-D'ESTRETEFONDS
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Ci-après dénommé « le Vendeur »
Le consommateur est entendu, selon les dispositions du Code de la consommation, comme toute personne physique qui agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole. Toute commande effectuée sur le Site est subordonnée à l’acceptation des Conditions Générales de Vente. Elles ont pour objet de définir les droits et obligations des parties au contrat. S’il l’une des clauses des Conditions Générales de Vente se révèlerait nulle pour quelque motif que ce soit, seule cette clause serait réputée non écrite, toutes les autres dispositions étant maintenues. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier ses Conditions Générales de Vente par la publication de nouvelles versions en ligne. La version applicable est celle en vigueur au jour de la commande.

Article 2. Durée

Les présentes Conditions Générales de Vente sont réputées avoir été acceptées par le Client au moment de la validation de sa commande. Elles s’appliquent pour la durée nécessaire à la fourniture des Produits, jusqu’à l’extinction des garanties et obligations prévues aux présentes.

Article 3. Prix et frais de livraison

Les prix appliqués sont les prix indiqués en euros par article ou par prestation de service au jour de la commande. Après cette date, ils sont susceptibles d’être modifiés à tout moment. En cas de promotion, le prix affiché n’est applicable qu’au cours de la durée de la promotion correspondante. Les prix proposés ne tiennent pas compte d’éventuels frais de livraison ou frais supplémentaires, dont le Client est informé avant la confirmation de sa demande.

Article 4. Modalités de paiement

Le Client pour effectuer le paiement de sa commande au choix parmi les différents moyens de paiement proposés lors de la validation de la commande. A aucun moment le site VALAND’ART CRÉATIONS n’enregistre les données bancaires utilisées au moment du paiement par le client.

Article 5. Livraison de la commande

Mode de livraison
Le Client choisit l’un des modes de livraison proposé sur le site au moment de la validation de sa commande. Dès réception du paiement, expédition rapide de la marchandise entre 1 à 2 jours.
Lettre suivie livrée dans la boite aux lettres
Lettre Services Plus
Colissimo remise en main propre ou en boîte aux lettres ou en point de retrait
Colissimo avec signature

Adresse de livraison
Le Client peut se faire livrer les Produits commandés à l’adresse de son choix. Le Client est seul responsable d'un défaut de Livraison dû à un manque d'indication lors de la Commande. Il doit veiller à l’exactitude de l’adresse indiquée lors de la validation de sa commande.

Montant des frais de livraison
Le montant des Frais de Livraison dépend du montant de la Commande et du mode de livraison choisi par le Client. En tout état de cause, le montant des Frais de Livraison est indiqué au Client avant la Validation de la Commande

Délais de livraison
Pour la France, les délais de livraison standard sont les suivants :
Lettre suivie : livrée dans un délai de trois jours (délai indicatif) pour la France métropolitaine et les DOM.
Lettre Services Plus : livré dans un délai de 2 jours
Colissimo : livré dans les 48h ouvrés en France, en Europe, comptez de 3 à 4 ours
Les délais de livraison affichés courent à compter de la date de remise du colis au transporteur. Le temps de préparation de la commande est en moyenne de 1 jour ouvré. Les délais de livraison indiqués lors de l’enregistrement de la commande n’est donné qu’à titre indicatif et n’est pas garanti. En cas de retard de livraison, la commande n'est pas annulée. Pour toute commande vers un pays autre que la France, ainsi que pour les DOM-TOM, le Client est l'importateur du ou des produit(s) commandé(s). Des droits de douane, autres taxes locales, droits d'importation ou taxes étatiques sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne sont pas du ressort du Vendeur et ne relèvent pas de sa responsabilité. Ils seront intégralement à la charge du Client et sous sa responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités ou organismes compétents. Nous conseillons à nos clients de se renseigner auprès des autorités compétentes de leur pays.

Réception de la commande
Le Client est tenu, à la livraison, de vérifier l’état de l’emballage ainsi que la conformité du produit reçu à la commande effectuée. En cas de non-conformité du produit ou en cas de colis endommagé à la livraison, le Client devra signaler les réserves et les réclamations qu’il estime nécessaires et de contacter le service client du Vendeur dans les 48h suivant sa livraison. Le Client pourra être tenu de retourner le produit non conforme ou détérioré.A défaut de réclamation dans les 7 jours suivant la livraison, sous réserve des dispositions portant sur le droit de rétractation et les garanties légales, la commande est réputée conforme.

Article 6. Transfert de propriété – Transfert des risques

Le transfert de propriété des produits au profit du Client ne s’opère qu’au complet paiement du prix. Les risques de perte et d’endommagement des Produits commandés sont transférés au Client au moment où il en prend physiquement possession.

Article 7. Droit de rétractation

Le Client dispose, conformément aux dispositions de l’article L222-7 du Code de la consommation, d’un délai de quinze (15) jours après la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation et retourner le ou les produits. En notifiant à VALAND’ART CRÉATIONS sa décision de se rétracter avant l'expiration du délai imparti, par formulaire de contact ou à l'adresse mail suivante : valandartcreations@gmail.com qui confirmera l’autorisation de retour par email, en y incluant un bon de transport, permettant au client d’organiser le retour. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de notre part. Les produits devront être retournés complets, non portés et dans l’emballage d’origine avec la copie de la facture. Les produits retournés incomplets, abîmés, endommagés, ou salis par le Client ne seront pas repris ni remboursés. Le Vendeur procèdera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que le Client aura utilisé pour la commande initiale. Le Client devra renvoyer ou rendre le bijou, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14) jours après que le Client aura communiqué sa décision de rétractation. Après réception de l’article retourné, si celui-ci est conforme Le Vendeur procèdera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que le Client aura utilisé pour la commande initiale, un échange ou un avoir valable 6 mois.

Article 8. Garantie

Les bijoux VALAND’ART CRÉATIONS sont fabriqués manuellement.
L'imperfection d'un bijou fait main n'est pas une erreur ; elle est une signature, la trace vivante du dialogue entre le créateur et la matière.
Chaque pièce peut présenter de légères variations naturelles dues au matériau et au procédé artisanal ; ce que l’œil non averti pourrait considérer comme de « petites imperfections » est la preuve du travail fait main et celles-ci ne constituent pas un défaut
Les bijoux VALAND’ART CRÉATIONS sont conçus avec soin et attention. Cependant, nous souhaitons informer nos clients que nous ne proposons pas de garantie sur la tenue de nos bijoux. En effet, la durabilité et l’apparence des bijoux peuvent varier en fonction de nombreux facteurs externes, tels que les conditions d'utilisation, l'entretien, et les réactions individuelles aux matériaux utilisés.
Toutefois, VALAND’ART CRÉATIONS accorde une grande importance à la satisfaction de ses clients et à la qualité de ses produits. Ainsi, si le client constate une erreur de notre part lors de l’envoi de sa commande ou s' il reçoit un produit défectueux, VALAND’ART CRÉATIONS trouvera toujours une solution satisfaisante.
Nous vous invitons à nous contacter dès que possible après la réception de votre commande, en fournissant les détails nécessaires et des photos, et pour un traitement rapide de votre demande afin de vous offrir une solution qui répondra à vos attentes.

Article 9. Service Après-Vente

Le service après-vente de VALAND’ART CRÉATIONS se tient à votre entière disposition du lundi au vendredi de 9h30 à 12h et de 13h par mail à valandartcreations@gmail.com

Article 10. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments et Produits figurant sur le Site VALAND’ART CRÉATIONS , y compris la charte graphique, nom de domaines, textes, commentaires, photos, vidéos, marques, graphismes, concept, illustration, image et tout autre signe distinctif sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur, pour lesquels le Vendeur détient les droits. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation du Site ou de son contenu, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable du Vendeur, est strictement interdite.

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Nom : cmplz_marketing
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Nom : cmplz_statistics
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